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  01men > Forum de 01men > Santé Beauté > Général
> Arrêts maladies : Des contrôles renforcés.
Auteur  
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Altaïr
  
  :-)
    Posté le 21/02/2008 16:30:31
? @
Les arrêts de travail coûtent chaque année plus de cinq milliards d'euros à la Sécu. Soit 11% des dépenses totales. La Caisse nationale d'Assurance-maladie (Cnam) a donc décidé de renforcer les contrôles commandés par les employeurs. Si un abus est constaté, il débouchera "systématiquement sur une suspension des indemnités journalières".

Cette nouvelle politique sera expérimentée à partir de la deuxième quinzaine de mars dans une dizaine de caisses de la branche maladie : Amiens, Avignon, Vannes, Evreux, Reims, Nîmes et Carcassonne pour le régime général ; la Gironde, l'Armorique (Finistère et Côtes d'Armor) et l'Ile-de-France (Paris et Val-de-Marne) pour la Mutualité sociale agricole. Le nombre d'arrêts-maladie y est globalement plus élevé que la moyenne nationale. Le test durera jusqu'à 2009 puis sera évalué pour être éventuellement généralisé en 2010.

"L'assurance-maladie a procédé à 682.000 contrôles d'arrêts de travail sur les neuf premiers mois de 2007, contre 677.0000 sur l'ensemble de 2006, pointe le quotidien. Tous les arrêts de plus de 45 jours - et non plus 60, comme c'était le cas jusqu'à l'été dernier - sont désormais contrôlés." Mais les arrêts de moins d'une semaine sont également dans la ligne de mire.

"La contre-visite médicale, demandée et payée par l'employeur, est autorisée depuis 1978", mais son recours est délicat, les entreprises rechignant à engager une procédure qui peut être vécue comme une rupture du contrat de confiance entre l'employeur et le salarié. Par ailleurs, les sanctions sont rares : "il est rare que soient (...) suspendues les indemnités journalières elles-mêmes, payées par l'assurance-maladie, et qui représentent en règle général 50% du salaire (...)".

Le renforcement des contrôles a pour objectif de remédier à cet état de fait. Reste que les abus sont rares, selon une professionnelle de la contre-visite: en moyenne, 5% des arrêts ne sont pas "médicalement justifiés". Toujours est-il que la Sécu a décidé d'avoir à l'oeil les malades imaginaires (ou dont l'état n'est pas aussi grave qu'indiqué) mais aussi les médecins un peu trop généreux.
augole
  
  :-)
    Posté le 21/02/2008 17:28:35
? @
plus de contrôles
> moins d'abus
> > plus de sous
> > > moins de cotisation

CQFD
dalmapit
  La vie est une fête.
  :-)
    Posté le 21/02/2008 17:51:56
? @
augole a écrit :
plus de contrôles
> moins d'abus
> > plus de sous
> > > moins de cotisation
CQFD


moins d'abus ---> plus de sous
plus de sous ---> diminution du déficit

Je ne crois pas trop à la diminution des cotisations. Les techniques médicales évoluant sans cesse et coûtant de plus en plus cher, il faudra toujours plus d'argent.
augole
  
  :-)
    Posté le 21/02/2008 18:00:16
? @
oui, j'ai un peu trop extrapolé il est vrai, c'est mon coté idéaliste :paf:
GandalfLeGris
  
  :-)
    Posté le 22/02/2008 09:17:21
? @
comment se font les controles ?
John Bob
  
  :-)
    Posté le 22/02/2008 16:20:12
? @
Bonne question, un contrôle impromptue d'un toubib de la CNAM quand tu prends quelques jours de repos :lol: pardon de maladie :fume:
augole
  
  :-)
    Posté le 22/02/2008 16:39:24
? @
il me semble que c'est tout bêtement un contrôleur qui passe chez toi
dalmapit
  La vie est une fête.
  :-)
    Posté le 22/02/2008 17:20:26
? @
Les contrôleurs qui sont en arrêt maladie sont-ils contrôlés ?
Sergent Major
  
  :-)
    Posté le 22/02/2008 19:04:52
? @
J'avais vu il y a quelques mois un reportage sur ces abus avec, en caméra cachée, la complaisance de quelques toubibs, notamment un (dans le sud de la France il me semble) qui s'était ouvertement spécialisé dans les arrêts maladie de complaisance si bien qu'avec le bouche à oreille il y avait la queue dans la rue pour être reçu dans son cabinet ! :lol:

augole
  
  :-)
    Posté le 22/02/2008 20:53:31
? @
c'est honteux :pfff:
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Légendes
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