Semi grace pour les membres de l'Arche de Zoé - Libre & divers::Actu

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R.A.B

		Posté le 08/02/2008 15:01:48

http://www.lemonde.fr/web/depeches/0,14-0,39-34233855@7-3(...)

enfin le meneur écopera quand même d'une peine de prison, mais est ce que le président tchadiens peut vraiment tous les gracier vis à vis de l'opinion publique de son pays ?

On m'a dit qu'il y a une mise en examen actuellement de la part des autorités françaises ??

mpil

		Posté le 08/02/2008 15:09:27

ils peuvent remercier les évènements tchadiens de la semaine passée.

mais oui, même graciés certains risquent encore la prison en France pour divers motifs d'inculpations.

ça serait marrant qu'ils prennent plus que huit ans !

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ce qu'il y a de sûr avec les gens de mauvais goût
c'est qu'ils ne font pas de fautes de bon goût.

John Bob

		Posté le 08/02/2008 17:37:31

S'ils ne sont pas graciés et qu'ils sont aussi condannés en France pour Huit ans, ils n'auront pas à faire 16ans mais juste 8ans :fume:

C'est quoi la double peine en faite?

kris1002

		Posté le 11/02/2008 10:47:01

le tchad peut les gracier :
La france avait le choix de les gracier ou de transformer les 8 ans de travaux forcés en 8 ans de prison ! ce qu'ils ont fait !
ce n'est pas parce que le Tchad efface tout que la France doit suivre :??:

je ne comprends pas tout :pt1cable:

R.A.B

		Posté le 11/02/2008 19:43:43

la France ne pouvait pas les gracier !

kris1002

		Posté le 12/02/2008 07:54:15

ce serait effectivement politiquement incorrect vis à vis des accords passés avec le tchad mais une fois que ce dernier est autorisé à ce que les membres de l'arche rentre chez eux, la france aurait pu suivre ou ne pas suivre les condamnations

augole

		Posté le 12/02/2008 15:22:07

et à l'avenir le Tchad (ou autre pays) n'aurait plus accepté d'extradition

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